Mentions légales


Identification

Le site cadriformat.fr est édité par la société Cadriformat S.A.S., Société par Actions Simplifiées, dont le siège social est situé 38 rue Rhin & Danube, 97460 Saint-Paul et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Saint-Denis sous le numéro 514 311 711.
N° TVA Intracommunautaire : FR86 514311711
Numéro de téléphone : 02 62 38 37 07
Email : secretariat@cadriformat.fr
Directeur de la publication : Olivier DAVID

Hébergeur

Le site "www.cadriformat.fr" est hébergé par OVH SAS, filiale de la société OVH Groupe SAS, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

Propriété intellectuelle

Le présent site est protégé au titre de la propriété intellectuelle, notamment droits d'auteurs, dessins et modèles, marques, noms de domaine, brevets, savoir-faire, logiciels ou bases de données. La société CADRIFORMAT et/ou ses partenaires reste(nt) propriétaire(s) de l'ensemble de ces contenus et droits associés.
Sur ces contenus, CADRIFORMAT vous accorde une licence limitée, non-exclusive, révocable, sans droit de sous-licencier pour les simples accès, navigation et utilisation liés au présent Site. Cette licence ne vous accorde aucun autre droit, en particulier d'exploitation commerciale de ces contenus.